La protection du patrimoine archéologique
Le patrimoine archéologique, bien commun de la Nation, est une ressource précieuse et non renouvelable protégée par la loi. L’État agit pour sa préservation, en lien avec les autres acteurs de l’archéologie.
Mis à jour le
Le patrimoine archéologique
Le patrimoine archéologique est constitué de l’ensemble des vestiges, biens et autres traces de l'existence de l'humanité, y compris le contexte dans lequel ils s'inscrivent, dont la sauvegarde et l'étude permettent de retracer le développement de l'histoire de l'humanité et de sa relation avec l'environnement naturel.
Le patrimoine archéologique rassemble :
- les vestiges immobiliers (ruines, mosaïques, menhirs, etc.) ;
- les vestiges mobiliers (objets fabriqués ou façonnés par l’homme, restes animaux, restes végétaux ou organiques) ;
- les vestiges anthropobiologiques, c’est-à-dire les restes humains découverts lors des opérations archéologiques ;
- le contexte de découverte des vestiges.
Il peut se trouver sur terre, sous terre ou sous les eaux.
Protéger le patrimoine archéologique
Un vestige arraché à son contexte tout comme la destruction matérielle d’un site entraînent une perte irrémédiable d’informations et de connaissances pour la communauté scientifique et plus généralement pour tout citoyen attaché à l’histoire du territoire.
L’Etat assure la protection du patrimoine archéologique
- Il dresse un inventaire national des sites archéologiques : la Carte archéologique nationale.
- Il autorise et assure le contrôle scientifique et technique des opérations archéologiques préventives et programmées. Dans ce cadre, l’utilisation de détecteurs de métaux est soumise à autorisation.
- Il contrôle la circulation des vestiges sur le territoire national et en dehors du territoire.
- Il sensibilise le public avec les journées européennes de l’archéologie, les journées européennes du patrimoine, des expositions, etc., ou par la diffusion de supports de prévention.
- Il lutte contre le pillage archéologique en lien avec les services de la police et de la gendarmerie nationales, et des Douanes. Les atteintes au patrimoine archéologique constituent des infractions sanctionnées pénalement.
Chacun est concerné par la protection du patrimoine archéologique. La découverte de vestiges doit être déclarée.
Un site archéologique peut être protégé au titre des Monuments historiques.
Le patrimoine archéologique, un bien culturel fragile et non renouvelable
Une plaquette pour expliquer l'archéologie, le métier d'archéologue et les dangers du pillage.
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